Mairie de Bussang

PLAN LOCAL URBANISME

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) (remplace le POS depuis le 25 avril 2015) régit les différentes règles de constructibilité sur la commune ainsi que les type de bâtiments autorisés.

Il convient de consulter le plan de zonage ainsi que le règlement pour savoir si votre projet est réalisable.

- Règlement du PLU -

Règlement du PLU
13/03/2015

- Plans de zonage du PLU -

Plan global avec zonage fin de la Route des Champs Colnot, de la Haitroye et du Séchenat. (1/5000°)
13/03/2015
Plan global avec zonage fin de la Route de la Hutte et du Drumont. (1/5000°)
13/03/2015
Secteur de Bussang Nord (1/2000°)
13/03/2015
Secteur de Bussang Sud (1/2000°)
13/03/2015

- Autres documents du PLU -

Délibération n°1/2015 du 13 mars 2015 approuvant le PLU
13/03/2015
Annexes avec requêtes des propriétaires et des Personnes Publiques Associées
13/03/2015
Rapport de présentation du PLU
13/03/2015
Projet d’Aménagement et de Développement Durable
13/03/2015
Orientations d’Aménagement et de Programmation
13/03/2015
Nuancier de la commune de Bussang
13/03/2015
Documents annexes du PLU
13/03/2015
Outils d’accessibilité