L’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) en partenariat avec le Service Statistique Ministériel de la Sécurité Intérieure (SSMSI) réalise du 19 avril au 26 juin 2021, une enquête sur le thème du cadre de vie et la sécurité.

Cette enquête vise à mesurer la qualité de l’environnement de l’habitat et l’insécurité. Par ailleurs, elle vise à connaitre les faits de délinquance dont les ménages et leurs membres ont pu être victimes.

Dans notre commune, quelques ménages seront sollicités. Une enquêtrice de l’Insee (Mme LEBLOND) prendra contact avec certains d’entre vous. L’interrogation qui se fait habituellement par la visite d’un enquêteur de l’Insee au domicile des enquêtés sera réalisée par téléphone tant que le contexte sanitaire l’exigera.

Nous vous remercions par avance du bon accueil que vous lui réserverez.

La prochaine réunion de Conseil Municipal se déroulera :

JEUDI 15 AVRIL 2021
à 20H00
à la Salle des Fêtes

Ordre du jour :

1. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;

2. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée Section B 109p, B 98 en totalité, ainsi qu’une partie de passée communale déclassée à Monsieur et Madame KOEGLER ;

3. DOMAINE ET PATRIMOINE – Locations (3.3) – Renouvellement du bail de location de la parcelle communale cadastrée section A n°206 p au lieudit « Révolles » avec TDF ;

4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;

5. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Affectation du résultat – Budget commune ;

6. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Affectation du résultat – Budget annexe de l’eau potable ;

7. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Affectation du résultat – Budget annexe de l’exploitation forestière ;

8. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2021 – Budget communal ;

9. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe de l’eau potable ;

10. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe de l’assainissement collectif ;

11. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe de l’exploitation forestière ;

12. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe Lotissement ;

13. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe Lotissement « Derrière chez Blau » ;

14. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe Lotissement « Le Pré du Porc » ;

15. FINANCES LOCALES – Fiscalité (7.2) – Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales – Année 2021 ;

16. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Cotisation volontaire obligatoire 2021 ;

17. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Contribution 2021 au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif ;

18. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – contribution 2021 Syndicat Mixte Départemental pour l’Informatisation Communale dans le département des Vosges ;

19. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – Aménagement du territoire (8.4) – programme de travaux de restructuration et d’amélioration du square Pottecher ;

20. DOMAINES DE compétences PAR THÈMES – Aménagement du territoire (8.4) – programme de travaux d’eau potable – réfection de canalisations – programme 2021 ;

21. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – Aménagement du territoire (8.4) – programme de travaux de prolongement de la voie verte ;

22. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – Aménagement du territoire (8.4) – programme de travaux d’enfouissement des réseaux secs route de Chamaka et echo de Chamaka – tranche 1;

23. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES – Aménagement du territoire (8.4) – Demande d’aide dans le cadre du volet « renouvellement forestier »du plan de relance de l’État ;

24. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Réhabilitation du cimetière communal et mise en conformité des sépultures – sort des concessions échues ;

25. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Électrification rurale – Extension des réseaux pour alimenter la parcelle de Nelly VOIRIN (33 D, route de Sauté) ;

26. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Électrification rurale – Extension des réseaux pour alimenter la parcelle de Léo VOIRIN (33 C, route de Sauté) ;

27. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention avec l’association « Le Refuge animalier la seconde chance » ;

28. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Subvention d’équipement à l’EPIC office de tourisme de BUSSANG ;

29. AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Lotissement « Derrière chez Blau » – rachat du lot 1 par la commune ;

30. Affaires diverses.

Superbe vidéo du Drumont sous la neige

Remerciements à Florian LEMAIRE pour sa contribution.

Drumont sous la neige

La Commune de Bussang envisage de procéder au déclassement de parties de voies communales et chemins ruraux.

Une enquête publique est nécessaire à l’accomplissement de cette formalité.

Aussi et afin de grouper au maximum les demandes, les propriétaires ayant le souhait d’acquérir une partie de chemin qui n’a plus vocation de desserte publique (morceau enclavé…) sont invités à déposer leur demande en mairie ou par mail dans les meilleurs délais et en tout état de cause avant le 17 avril .

Les requêtes jugées pertinentes et réalisables seront ajoutées au dossier d’enquête.

L’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) réalise du 24 mars au 17 avril 2021, une enquête sur les loyers et les charges.

L’enquête a pour objectif d’évaluer l’évolution trimestrielle des loyers ; l’indice ainsi calculé est intégré à l’indice des prix à la consommation.

Dans notre commune, quelques ménages seront sollicités. Une enquêtrice de l’Insee (Mme TOUSSAINT) prendra contact avec certains d’entre vous. En raison de la crise sanitaire, l’interrogation sera réalisée exclusivement par téléphone.

Nous vous remercions par avance du bon accueil que vous lui réserverez.

ENEDIS vous informe que pour améliorer la qualité de la distribution d’énergie

Une coupure de courant
aura lieu
jeudi 15 avril 2021
de 9h à 13h

20 Route de la Haitroye

Rue du 3ème RTA : du 15 au 43 et du 12 au 40

Lotissement du Pitat

Rue du 19ème BCP : du 5 au 35, 10 et 14