La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera
Lundi 27 avril à 20H00 en salle du Conseil

Ordre du jour :

1. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
2. DOMAINE ET PATRIMOINE – Locations (3.3) – renouvellement d’une convention portant autorisation de source et passage de canalisations en forêt domaniale (parcelle n°34) ;
3. FONCTION PUBLIQUE – Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. (4.1) – Prise en charge de frais de formation de deux agents communaux – permis BE ;
4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Droit à la formation des élus ;
5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Refus de transfert de la compétence « éclairage public » au Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges ;
6. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants à la commission communale des impôts directs ;
7. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Affectation du résultat – Budget commune ;
8. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Affectation du résultat – Budget annexe de l’exploitation forestière ;
9. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Reversement du budget annexe de l’exploitation forestière au budget communal ;
10. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Provision facultative pour risque ;
11. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2026 – Budget communal ;
12. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2026 – Budget annexe de l’eau potable ;
13. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2026 – Budget annexe de l’assainissement collectif ;
14. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2026 – Budget annexe de l’exploitation forestière ;
15. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Vote du budget primitif 2026 – Budget annexe Lotissement « Le Pré du Porc » ;
16. FINANCES LOCALES – Fiscalité (7.2) – Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales – Année 2026 ;
17. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaire (7.6) – Cotisation volontaire obligatoire 2026 ;
18. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaire (7.6) – Contribution 2026 au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement non collectif ;
19. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaire (7.6) – Contribution 2026 au Syndicat Intercommunal de Bâtiments des Services d’Incendie et de Secours ;
20. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – Reprise de matériel suite à nouvelle acquisition – tondeuse G18HD ;
21. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport annuel 2024/2025 de la délégation de service public de la station de Larcenaire ;
22. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – convention cadre unique du centre de gestion départemental de la fonction publique territoriale des Vosges ;
23. Affaires diverses.