La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera
JEUDI 22 MAI 2025 à 20H00 en salle du Conseil

Ordre du jour :

1. COMMANDE PUBLIQUE – Délégation de service public (1.2) – choix du délégataire de la concession de service public du casino de Bussang ;
2. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
3. DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisitions (3.1) – acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section A n°332 appartenant à M. et Mme Della Vittoria ;
4. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession de la parcelle communale cadastrée section A n°325 à M. et Mme Boutelliez ;
5. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession de la parcelle communale cadastrée section B n°112 à M. Jean-Luc Voirin ;
6. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – information sur les délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;
7. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°1 – Budget commune ;
8. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°1 – Budget annexe eau ;

9. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°1 – Budget annexe assainissement ;
10. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Tarifs municipaux – Droits de place ;
11. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaire (7.6) – Cotisation 2025 au Syndicat Intercommunal de Bâtiments des Services d’Incendie et de Secours des Communes de la Haute Moselle ;
12. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaire (7.6) – Adhésion 2025 au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement des Vosges ;
13. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – SDEV – Génie civil du réseau téléphonique lors des travaux d’enfouissement des réseaux secs au Pré du Porc ;
14. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport annuel de la station de Larcenaire – saison 2023/2024 ;
15. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Répartition du capital social de la SPL XDEMAT ;
16. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Consultation pour la révision du classement sonore des infrastructures routières des Vosges ;
17. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Soutien au commerce local – délibération de principe ;
18. Affaires diverses.