La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera
JEUDI 18 DECEMBRE 2025 à 20H00 en salle du Conseil

Ordre du jour :

1. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
2. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession de la parcelle communale cadastrée section B n°911 à Monsieur et Madame Sacksteder ;
3. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Avis du Conseil Municipal sur le retrait d’une collectivité du Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif ;
4. INSTITUTIONS ET POLITIQUE – Délégations de fonctions (5.4) – Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;
5. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Tarifs municipaux 2026 ;
6. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – redevance consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026 ;
7. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026 et reversement au Syndicat d’Epuration Intercommunal de la Haute Vallée de la Moselle ;
8. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°5 – Budget commune ;
9. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Reversement des frais de personnel du budget annexe de l’eau vers le budget général – modification de la part à reverser ;
10. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – Indemnités de gardiennage de l’église communale 2025 ;
11. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – Etat d’assiette des coupes 2026 ;
12. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – Entente intercommunale pour la mise en œuvre du schéma directeur des activités de pleine nature et nordiques – mission d’accompagnement de l’ONF pour la réalisation des travaux à venir ;
13. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – contrat de maintenance des parcours raquettes 2026/2028 ;
14. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – contrat de maintenance et de contrôle des sites d’escalade 2026/2028 ;
15. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – contrat de maintenance des parcours VTT 2026/2028 ;
16. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – contrat de pose et dépose trail kilomètre vertical 2026/2028 ;
17. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – contrat de vérification et maintenance de la rando ferrata 2026/2028 ;
18. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – convention de moyens 2026 avec l’EPIC Office de tourisme communautaire des Ballons des Hautes-Vosges ;
19. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – convention petits travaux 2026 avec l’EPIC Office de tourisme communautaire des Ballons des Hautes-Vosges ;
20. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – convention de mutualisation des moyens humains et matériels 2026 avec l’EPIC Office de Tourisme communautaire des Ballons des Hautes-Vosges (comptabilité) ;
21. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – convention de damage des pistes de ski de fond – saison hivernale 2025/2026 ;
22. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Adhésion au service d’Assistance Technique à l’Eau potable ;
23. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – soutien au commerce local – Le Panier Garni ;
24. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – compétences eau et assainissement ;
25. Affaires diverses.