La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera

jeudi 09 juillet 2026

à 18h30

en salle du Conseil

Ordre du jour :

1. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
2. DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisitions (3.1) – acquisition de la parcelle cadastrée section A n°97 appartenant à Mme Mylène GODEL ;
3. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée section D n°543 à Monsieur Bastien CLAUDEL ;
4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Règlement intérieur du Conseil municipal – mandature 2026-2032 ;
5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;
6. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°2 – budget communal ;
7. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°2 – budget annexe de l’eau ;
8. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’ONF pour des recettes issues des ventes de bois ;
9. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport annuel 2024/2025 du casino ;
10. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – SPL-XDEMAT – répartition du capital social 2026 ;
11. Affaires diverses.