Mairie de Bussang

Prochaines réunions du Conseil Municipal le 5 juin

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera
Vendredi 5 juin à 19H00 en salle du Conseil

Ordre du jour :

  1. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Désignation des délégués titulaires et suppléants du Conseil Municipal en vue de l’élection des sénateurs.

 

Puis à 19h30 même lieu

Ordre du jour :

  1. COMMANDE PUBLIQUE – Maîtrise d’œuvre (1.6) – Résiliation du contrat de maîtrise d’œuvre pour la restauration de la buvette des sources ;
  2. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
  3. DOMAINE ET PATRIMOINE – Locations (3.3) – Renouvellement du bail de chasse 2026/2035 ;
  4. DOMAINE ET PATRIMOINE – Actes de gestion du domaine public (3.5) – Intégration au tableau de voirie d’une parcelle route de Sauté ;
  5. FONCTION PUBLIQUE – Personnels contractuels (4.2) – Création de quatre postes d’adjoints techniques contractuels – été 2026 ;
  6. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Désignation d’un élu référent Grand Site de France ;
  7. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.2) – Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;
  8. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°1 – budget annexe de l’eau ;
  9. FINANCES LOCALES – Subventions (7.5) – Subventions aux associations 2026 ;
  10. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.1) – Contribution 2026 au Parc Naturel des Ballons des Vosges ;
  11. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.1) – Contributions 2026 au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement des Vosges ;
  12. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges – Travaux de sécurisation du réseau issu du poste « Le Cheneau » ;
  13. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges – Travaux de renforcement des réseaux issus du poste « scierie » ;
  14. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Lancement de l’étude pour l’actualisation du Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable et l’élaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux ;
  15. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Soutien au commerce local – la crèmerie de Gaby ;
  16. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention Pluriannuelle d’Objectifs – Théâtre du Peuple ;
  17. Affaires diverses.