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Mairie de Bussang

Prochaine réunion du conseil municipal lundi 23 novembre 19h

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera

Lundi 23 novembre à 19h

Salle du Conseil

Ordre du jour :

  1. COMMANDE PUBLIQUE – Autres contrats (1.4) – Conventions de déneigement – saison hivernale 2026/2027 ;
  2. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
  3. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des assemblées (5.2) – Avis du Conseil Municipal sur l’adhésion de collectivités au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges ;
  4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Intercommunalité (5.7) – Plan frelon – mutualisation avec la Communauté de Communes des Ballons des Hautes-Vosges ;
  5. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Tarifs du déneigement – saison hivernale 2026/2027 ;
  6. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – Etat d’assiette des coupes 2027 ;
  7. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – Programme de travaux de démolition et désamiantage du bâtiment sis 10, rue d’Alsace ;
  8. DOMAINES DE COMPETENCES – Transports (8.7) – Fonctionnement du bus des neiges – saison hivernale 2026/2027 ;
  9. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – convention de damage des pistes de ski de fond – saison hivernale 2026/2027 ;               
  1. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Adhésion au contrat collectif de mutuelle santé 2027-2032 proposé par le Centre de Gestion des Vosges ;
  2. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Adhésion au contrat collectif de prévoyance – maintien de salaire 2027-2032 proposé par le Centre de Gestion des Vosges ;
  3. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Organisation du temps scolaire ;
  4. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de moyens 2027 avec l’EPIC Office de tourisme communautaire des Ballons des Hautes-Vosges ;
  5. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention petits travaux 2027 avec l’EPIC Office de tourisme communautaire des Ballons des Hautes-Vosges;
  6. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de mutualisation des moyens humains et matériels 2027 avec l’EPIC Office de Tourisme communautaire des Ballons des Hautes-Vosges (comptabilité) ;
  7. Affaires diverses