La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera

Lundi 28 septembre 2026

à 19h30

Salle du Conseil

Ordre du Jour :

1. COMMANDE PUBLIQUE – Marchés publics (1.1) – Etude d’actualisation du Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable (SDAEP) et d’élaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux (PGSSE) – Attribution du marché ;
2. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
3. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des assemblées (5.2) – Avis du conseil Municipal sur l’adhésion de collectivités au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges ;
4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;
5. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°3 – budget commune ;
6. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°2 – budget annexe de l’assainissement ;
7. FINANCES LOCALES – Fiscalité (7.2) – Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation ;
8. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – Indice de variation de fermage pour l’année 2026/2027 ;
9. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Mise à jour n°3 du Plan Communal de Sauvegarde de la commune ;
10. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport 2025 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable ;
11. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport 2025 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif ;
12. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Délibération relative à l’acquisition de locaux commerciaux ou de locaux susceptibles de contribuer à la revitalisation commerciale de Bussang ;
13. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport annuel d’activités 2025 du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges ;
14. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport de gestion 2025 de la SPL XDEMAT ;
15. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Entente intercommunale pour la mise en œuvre du schéma directeur des activités de pleine nature et nordiques à Rochelotte – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage ;
16. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Entente intercommunale pour la mise en œuvre du schéma directeur des activités de pleine nature et nordiques à Rochelotte – approbation du programme de travaux 2026 ;
17. Affaires diverses