La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera

Lundi 10 août 2026

à 19h30

en salle du Conseil

Ordre du jour :

1. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Installation de Madame Joële KLINGELE suite à la démission de Madame Pauline RUFFENACH-SCHWEITZER (information) ;
2. URBANISME – Documents d’urbanisme (2.1) – Arrêt de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Bussang en vue du classement d’une partie de la parcelle cadastrée n° B 861 en zone constructible Uxa ;
3. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
4. FONCTION PUBLIQUE – Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. (4.1) – Création d’un poste de rédacteur principal 2^ème classe ;
5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des assemblées (5.2) – Commissions communales – modification n°1 suite à démission ;
6. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Commission d’appel d’offres – modification n°1 suite à démission ;
7. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Commission de délégation de service public – modification n°1 suite à démission ;
8. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Désignation des délégués auprès du Syndicat d’Epuration Intercommunal de la Haute Vallée de la Moselle – modification n°1 suite à démission ;
9. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Désignation d’un délégué et d’un référent à la Fédération Française des Stations vertes – modification n°1 suite à démission ;
10. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Désignation des délégués au sein de la conférence intercommunale dans le cadre de l’entente pour la mise en œuvre du schéma directeur des activités de pleine nature et nordiques – modification n°1 suite à démission ;
11. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation de représentants (5.3) – Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant au Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges modification n°1 suite à démission ;
12. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°1 – budget annexe de l’assainissement ;
13. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Tarifs de l’accueil périscolaire à compter du 1^er septembre 2026,
14. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Tarifs du service de restauration scolaire à compter du 1^er septembre 2026,
15. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Approbation du règlement intérieur de l’accueil périscolaire à compter du 1^er septembre 2026 ;
16. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Approbation du règlement intérieur du service de restauration scolaire à compter du 1^er septembre 2026 ;
17. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – service de restauration scolaire – convention pour la fourniture des repas à compter du 1^er septembre 2026 ;
18. Affaires diverses