Mairie de Bussang

Prochaine réunion du Conseil Municipal le 12 février

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera
JEUDI 12 FEVRIER 2026 à 20H00 en salle du Conseil

Ordre du jour :

  1. COMMANDE PUBLIQUE – Délégations de service public (1.2) – Avenant n°2 à la convention d’exploitation du service public des remontées mécaniques et aménagements destinés au transport des personnes et à la pratique du ski de Larcenaire ;
  2. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
  3. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Avis du Conseil Municipal sur une demande de retrait et une adhésion au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale ;
  4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Avis du Conseil Municipal sur des demandes d’adhésion aux compétences optionnelles du Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif ;
  5. INSTITUTIONS ET POLITIQUE – Délégations de fonctions (5.4) – Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;
  6. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Compte Financier Unique 2025 ;
  7. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Contribution 2026 au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale ;
  8. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Contribution 2026 au Service Départemental d’Incendie et de Secours ;
  9. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – Programme de travaux forestiers 2026 ;
  10. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention fixant les modalités d’entretien courant de la route forestière du Drumont ;
  11. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de servitude à titre gratuit pour l’enfouissement des réseaux secs chemin du Pré du Porc avec le Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges ;
  12. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention animalière pour la prise en charge des chats errants avec l’association « le refuge animalier la seconde chance » ;
  13. Affaires diverses.