La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera
JEUDI 24 juillet 2025 à 20H00 en salle du Conseil

Ordre du jour :

1. 1. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
   2. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession des parcelles communales cadastrées section AE n°180 et 182 à Monsieur et Madame MERTZ ;
   3. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Avis du Conseil Municipal sur l’adhésion de diverses collectivités au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif ;
   4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Avis du Conseil Municipal sur l’adhésion de diverses collectivités au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges ;
   5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – information du Conseil Municipal des délégations de Monsieur le Maire ;
   6. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – information du Conseil Municipal des délégations de Monsieur le Maire en matière de marchés publics ;
   7. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – admission en non-valeur de créances éteintes ou irrécouvrables ;
   8. FINANCES LOCALES – subventions (7.5) – Subventions 2025 aux associations ;
   9. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport d’activité 2024 du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges ;
   10. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2024 du Syndicat d’Epuration Intercommunal de la Haute Vallée de la Moselle ;
   11. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Règlement de service et de facturation du Syndicat d’Epuration Intercommunal de la Haute Vallée de la Moselle ;
   12. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Déduction des admissions en non-valeur et créances éteintes sur le reversement de la redevance épuration au Syndicat d’Epuration Intercommunal de la Haute Vallée de la Moselle ;
   13. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention d’occupation du domaine public pour l’implantation d’une station de sismologie ;
   14. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de mise à disposition du bâtiment dit « ticket et salle hors sac » de la Bouloie ;
   15. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention d’implantation d’une infrastructure de télécommunications à très haut débit au profit de Losange ;
   16. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Soutien au commerce local – café tabac du Peuple ;
   17. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Vœux et motions (9.4) – Motion ADEMAT-H ;
   18. Affaires diverses