La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera
JEUDI 13 NOVEMBRE 2025 à 20H00 en salle du Conseil

Ordre du jour :

1. COMMANDE PUBLIQUE – Autres contrats (1.4) – Conventions de déneigement – saison hivernale 2025/2026 ;
2. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;
3. DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisitions (3.1) – Acquisition de la parcelle cadastrée section A n°458 appartenant aux consorts Della Vittoria – délibération complémentaire ;
4. DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisitions (3.1) – Acquisition de la parcelle cadastrée section C n°75 appartenant à Monsieur Hubin et Madame Lemache ;
5. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Abrogation de la délibération n°002/2023 relative à la cession du lot n°5 du lotissement du Pré du Porc à M. et Mme Pascal Leoty ;
6. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Abrogation de la délibération n°020/2022 relative à la cession du lot n°2 du lotissement du Pré du porc à M. Eric Bagnasco et Mme Léa Meissonnier;
7. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Avis du Conseil Municipal sur le retrait de collectivités du Syndicat mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif ;
8. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Avis du Conseil Municipal sur l’adhésion d’une collectivité au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges ;
9. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – information du Conseil Municipal des délégations de Monsieur le Maire ;
10. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – information du Conseil Municipal des délégations de Monsieur le Maire en matière de marchés publics ;
11. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°4 – Budget commune ;
12. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Tarif du déneigement – saison hivernale 2025/2026 ;
13. FINANCES LOCALES – Divers (7.10) – Prise en charge de deux tours de manège pour les élèves de Bussang lors de la fête foraine 2025 ;
14. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Aménagement du territoire (8.4) – programme de travaux de désamiantage et démolition de l’immeuble communal sis 6 rue du stade ;
15. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Transports (8.7) – Fonctionnement du bus des neiges – saison hivernale 2025/2026 ;
16. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Prix 2025 du concours des maisons fleuries ;
17. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – soutien au commerce local – Le Panier Garni (sous réserve) ;
18. Affaires diverses.